Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PESCANOVA FRANCE
/
LES PLATS GOURMANDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PLATS GOURMANDS
PESCANOVA FRANCE S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
95556499
Date de dépôt :
03/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2005

Présentation de la marque LES PLATS GOURMANDS

Déposée le 3 février 1995 par la Société Anonyme (SA) PESCANOVA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PLATS GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PESCANOVA FRANCE domicilié(e) 151, Cours Caffarelli, 14120 MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 877 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Daniel SIMONET Avocat à la Cour - France.

La marque LES PLATS GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PLATS GOURMANDS est expirée depuis le 3 février 2005.

PESCANOVA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA SELECTION DU JOUR , " CUISINE SOLEIL " , PÊCHE EXTRÊME , TENDER LOOPS , NovaCook , VERITABLE MERLU DU CAP


PESCANOVA FRANCE S.A. société anonyme - 151, Cours Caffarelli, 14120 MONDEVILLE - France - SIREN 341877645


Jean-Daniel SIMONET Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.